Approbation du compte rendu du conseil en date du 28 décembre 2009

Point budgétaire : décision modificative

Avenant Eure TP

Demandes de subventions : Maison pour tous, Plateau sportif, Parking école rue de Falaise.

Création d'un budget annexe pour la "Vieille Tour"

Suppression d'unposte d'agent technique.

Régime indemnitaire du personnel.

Animation par la C.C.A.E. sur le temps du midi.

Reaps des Anciens : date à fixer

Questions diverses.

Approbation du compte rendu du conseil en date du 10 septembre 2009

Avis sur le Plan Particulier des Risques Technologiques (PPRT)

Désignation de deux délégués à la C.L.I.C. ( Comité Local d'Information et de Concertation)

Composition du Comité Consultatif de l'Ecole

Règlement intérieur de la Maison de Village.

Règlement intérieur du personnel.

Subvention association chats en détresse.

Devis élagage arbres de l'école.

Questions diverses.

Approbation du compte rendu du conseil en date du 22 juin 2009

Point sur les appels d'offre Parking Maison de Village et réhabilitation mur du cimetière.

Autorisation de signature pour les marchés du parking Maison de Village et réhabilitation mur du cimetière.

Subvention pour le mur du cimetière.

Décisions modificatives budgétaires : achat d'un véhicule et d'une remorque, achat de matériel et aménagement sur locaux communaux.

Autorisation de contracter l'emprunt prévu au budget.

Contrat de maintenance aire de jeux école.

Sygenta.

Questions diverses.

Approbation du compte rendu du conseil en date du 3 juin 2009

Tarifs Restaurant Scolaire

Tarifs Mise à disposition Maison de Village

Renouvelement bail location

Questions diverses.

Approbation du compte rendu du conseil en date du 25 mars 2009

Adhésion à la Seine et Partage

France télécom redevance d'occupation du domaine public

GRDF occupation du domaine public

Correspondant défense

Indemnité logement instituteur

Indemnité du sinistre dégats des eaux maison de village

Décision modificative pour annulation de titre cantine émis à tort.

Refection croix et colonne du cimetière

Décisions modificatives budget recettes dépenses

Remboursement facture EDF mairie facturée à la Boucherie Lucet

Questions diverses.

Approbation du compte rendu du conseil en date du 03 février 2009

Compte de gestion 2008

Compte administratif 2008

Affectation des résultats

Budget primitif 2009

- Vote des subventions

- Vote des taux communaux des impôts locaux

Remboursement de frais

Modalité Fonds de Compensation de la T.V.A.

Indemnités du Maire et des Adjoints

Convention avec le syndicat des collèges de Saint- Marcel

Renforcement de réseau électrique rue de Châteauneuf

Questions diverses.

Approbation du compte rendu du conseil en date du 12 janvier 2009

Avis sur le retrait éventuel d’un poste pré-élémentaire

Scolarisation hors commune – convention avec la ville de Vernon

Questions diverses.

Approbation du compte rendu du conseil en date du 16 décembre 2008.

Ligne de trésorerie

P.P.I. Nufarm implantation d'une sirène SEVESO / Permis de construire à la roque

Compte-rendu assemblée générale du Syndicat d’Electricité et du Gaz de l’Eure (SIEGE)

Questions diverses.

Approbation du compte rendu du conseil en date du 1er décembre 2008.

Virement de crédit

Demande subvention au titre de la DGE équipement d'une sirène SEVESO

Contrats d'assurances Attrbution des lots et souscription des contrats

Représentation de la commune au comité local d'information et de concertation sur le risques technologiques de la Z.I. Gaillon/St Pierre la garenne

Restaurant scolaire repas pour enfants allergiques

Annulation titre cantine

Indemnité kilométrique

Contrat de maintenance chauffage maison de village

Questions diverses.

Approbation du compte rendu du conseil en date du 27 octobre 2008.

Vente terrain pointe rue de Falaise.

Offre d'achat terrain derrière la maison de Mme Picard.

Demande subvention mur du cimetière.

Syndicat des eaux du catenai : regroupement.

Accueil scolaire les jours de grève.

Motion pour le RASED.

Primes du personnel.

Virement de crédit.

Remboursement de frais.

Compte-rendu conseil d'école.

Modification du règlement de la maison de village.

Emplacement taxi.

Téléthon.

Avis d'extension de carrières sur bouafles/courcelles.

Questions diverses.

Approbation du compte rendu du conseil en date du 22 septembre 2008.

Modifications des statuts de la Communauté de Communes des Andelys et ses Environs.

Achat de matériel investissement.

Questions diverses.

Approbation du compte rendu du conseil en date du 27 juin 2008.

Décisions modificatives :

- Boulangerie (transfert de terrain).

- Investissement école.

- Bâtiment mairie.

Paiement facture géomètre.

Vente terrain rue de Falaise.

Accès à la maison de mme PICARD.

Fonds de concours - panneaux de la C.C.A.E.

Redevance occupation du domaine public - Réseaux gaz

Concessions dans le cimetière - tarif des cavurnes

Tarif scolarisation hors communes.

Aménagement tarifs cantines.

Désignation d'un délégué à la C.C.A.E.- Commission voirie.

Produits irrecouvrables

Rapports annuels du Sygom et du Syndicat des Eaux du catenai.

Questions diverses.

Approbation du compte rendu du conseil en date du 16 juin 2008.

Elections des grands électeurs pour les sénatoriales du 21 septembre 2008.

Questions diverses.

Approbation du compte rendu du conseil en date du 15 mai 2008.

Emplacement réservé terrain Mme Picard.

Prix du terrain d'une parcelle de terrain rue de Seine.

Achat terrain à la Roque Mme Picard .

Offre d' achat du terrain de jeu rue de Falaise .

Eclairage préau côté rue école primaire, Etagères rangements Maison de village pour les associations.

Suivi des mesures de hauteur de puits par E.M.S.

Avis sur le SCOT pays du Vexin Normand.

Proposition restriction des heures de bruit .

Age scolarisation des enfants en materrnelle.

Election des délégués aux commissions C.C.A.E.

Adhésion à " La Seine en partage" .

Compte rendu réunion sur les bassins versants.

Compte rendu syndicat d'électricité.

Questions diverses.

Approbation du compte rendu du conseil en date du 17 avril 2008.

Convention avec le S.I.E.G.E. pour la future boulangerie .

Motion du conseil pour la subvention du chauffage de la maison du village .

Convention véranda Café de Port-Mort .

Appel d'offre repas restaurant scolaire .

Appel d'offre contrats d'assurances .

Projet aménagement parking maison de village .

Compte rendu réunion C.L.IC./ SEVESO .

Questions diverses.

Approbation du compte rendu du conseil en date du 31 mars 2008.

Compte administratif 2007.

Affectation des résultats.

Compte de gestion 2007.

Budget Primitif 2008.

Vote des subventions.

Taux des impôts locaux.

Remboursement de frais.

Convention avec le syndicat des C.E.S. St Marcel.

Questions diverses.

Elaboration des Commissions et des Comités consultatifs.

Indemnités du Maire et des Adjoints.

Autorisation de signature pour la division parcellaire relative à la création de la boulangerie.

Signature du compromis de vente entre la commune et les futurs boulangers.

Approbation de la compensation C.C.A.E.

Ecole communale cotisation à l'USEP.

France télécom, redevance occupation du domaine public.

Questions diverses.