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Les comptes-rendus des conseils municipaux sont disponibles au téléchargement dans cette rubrique.
Màj du 05/07/2008




Conseil du 27 juin 2008 à 19 h   Publié le : 09 juin 2008
Carré vert Ordre du jour

Approbation du compte rendu du conseil en date du 16 juin 2008.

Elections des grands électeurs pour les sénatoriales du 21 septembre 2008.

Questions diverses.

 

Carré vert Compte-rendu Télécharger le compte-rendu Compte rendu conseil du 27 juin 2008

Conseil du 16 juin 2008 à 20h30   Publié le :26 juin 2008
Carré vert Ordre du jour

Approbation du compte rendu du conseil en date du 15 mai 2008.

Emplacement réservé terrain Mme Picard.

Prix du terrain d'une parcelle de terrain rue de Seine.

Achat terrain à la Roque Mme Picard .

Offre d' achat du terrain de jeu rue de Falaise .

Eclairage préau côté rue école primaire, Etagères rangements Maison de village pour les associations.

Suivi des mesures de hauteur de puits par E.M.S.

Avis sur le SCOT pays du Vexin Normand.

Proposition restriction des heures de bruit .

Age scolarisation des enfants en materrnelle.

Election des délégués aux commissions C.C.A.E.

Adhésion à " La Seine en partage" .

Compte rendu réunion sur les bassins versants.

Compte rendu syndicat d'électricité.

Questions diverses.

 

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Conseil du 15 mai 2008 à 20h30   Publié le :22 mai 2008
Carré vert Ordre du jour

Approbation du compte rendu du conseil en date du 17 avril 2008.

Convention avec le S.I.E.G.E. pour la future boulangerie .

Motion du conseil pour la subvention du chauffage de la maison du village .

Convention véranda Café de Port-Mort .

Appel d'offre repas restaurant scolaire .

Appel d'offre contrats d'assurances .

Projet aménagement parking maison de village .

Compte rendu réunion C.L.IC./ SEVESO .

Questions diverses.

 

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Conseil du 11 avril 2008   Publié le :17 avril 2008
Carré vert Ordre du jour

Approbation du compte rendu du conseil en date du 31 mars 2008.

Compte administratif 2007.

Affectation des résultats.

Compte de gestion 2007.

Budget Primitif 2008.

Vote des subventions.

Taux des impôts locaux.

Remboursement de frais.

Convention avec le syndicat des C.E.S. St Marcel.

Questions diverses.

 

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Conseil du 31 mars 2008   Publié le :13 avril 2008
Carré vert Ordre du jour

Elaboration des Commissions et des Comités consultatifs.

Indemnités du Maire et des Adjoints.

Autorisation de signature pour la division parcellaire relative à la création de la boulangerie.

Signature du compromis de vente entre la commune et les futurs boulangers.

Approbation de la compensation C.C.A.E.

Ecole communale cotisation à l'USEP.

France télécom, redevance occupation du domaine public.

Questions diverses.

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Conseil du 16 mars 2008   Publié le :13 avril 2008
Carré vert Ordre du jour Election du maire et des adjoints.
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