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17
Janvier
2024
Janvier
2024
17 janvier 2024
Ordre du jour
1- Élection du secrétaire de séance
2- Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 6 décembre 2023
3- Arrêtés de décision du Maire
4- Décision modificative
5- Modification du RIFSEEP
6- Charte du télétravail
7- Mise en place d'un déontologue pour les élus des collectivités
8- Autorisation au maire pour entreprendre les travaux d'isolation de la mairie
9- Règlement Maison pour Tous - Tarif
10- Règlement Maison de Village
11- Nouveau Plan de Prévision des Risques Inondations (PPRI)
12- Taux damortissement
2- Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 6 décembre 2023
3- Arrêtés de décision du Maire
4- Décision modificative
5- Modification du RIFSEEP
6- Charte du télétravail
7- Mise en place d'un déontologue pour les élus des collectivités
8- Autorisation au maire pour entreprendre les travaux d'isolation de la mairie
9- Règlement Maison pour Tous - Tarif
10- Règlement Maison de Village
11- Nouveau Plan de Prévision des Risques Inondations (PPRI)
12- Taux damortissement
6
Décembre
2023
Décembre
2023
6 décembre 2023
Ordre du jour
1- Élection du secrétaire de séance
2- Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 6 septembre 2023
3- Adhésion au dispositif "Village d'Avenir"
4- Adhésion et approbation des statuts du syndicat mixte ouvert Eure Normandie Numérique
5- Convention Café de la mairie
6- Tarif horaire - nettoyage des trottoirs et élagage de haies des particuliers
2- Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 6 septembre 2023
3- Adhésion au dispositif "Village d'Avenir"
4- Adhésion et approbation des statuts du syndicat mixte ouvert Eure Normandie Numérique
5- Convention Café de la mairie
6- Tarif horaire - nettoyage des trottoirs et élagage de haies des particuliers
6
Septembre
2023
Septembre
2023
6 septembre 2023
Ordre du jour
1- Élection du secrétaire de séance
2- Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 7 juin 2023
3- Ligne de trésorerie
4- Passage à la M57
2- Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 7 juin 2023
3- Ligne de trésorerie
4- Passage à la M57
7
Juin
2023
Juin
2023
7 juin 2023
Ordre du jour
1- Élection du secrétaire de séance
2- Adoption du procès verbal du conseil municipal du 12 avril 2023
3- Projet immobilier - Effectuer les démarches de mise en vente d'un logement de la commune
4- Prime stagiaire
2- Adoption du procès verbal du conseil municipal du 12 avril 2023
3- Projet immobilier - Effectuer les démarches de mise en vente d'un logement de la commune
4- Prime stagiaire