Conseil municipal | Commune de Port-Mort

Ordre du jour | Lundi 11 septembre 2017, 20 h 30

1. Désignation du secrétaire de séance
2. Approbation du PV de la séance du 7 août 2017
3. Démissions volontaires de deux adjoints au maire, M. Alain TREGLOS et M. Gilles AULOY
4. Démission volontaire d'un conseiller municipal M. Alain TREGLOS
5. Modification de l'exécutif municipal, élection d'un nouvel adjoint au maire
6. Régime indemnitaire des élus
7. Réorganisation des commissions municipales
8. Convention avec association Yogaia
9. Convention avec association Zumba
10. Remboursement facture à M. François LABIGNE
11. Remboursement trop perçu cantine
12. Modification simplifiée du P.L.U.