Approbation du compte-rendu du conseil en date du 18 novembre 2014.
Ajout à l’ordre du jour.
Téléthon.
Convention avec la C.C.A.E. – Temps périscolaire et centre de loisirs.
Indemnités comptables – Trésorière municipale.
Montant de la ligne de trésorerie.
Scolarisation hors commune – classe CLIS.

Désignation du secrétaire de séance
Approbation du compte rendu du conseil du 14 octobre 2014
Compte rendu commission travaux propositions 1er partie sécurité routière
Modification des régies de recettes et de dépenses.
Avenant Eurotop
Décisions modificatives budgétaires
Taux de la taxe d'aménagement
Personnel prorogation contrats et création poste attaché
Acceptation don Saint Hubert
Acceptation dons vieille tour
Facturation repas CLSH à la CCAE
Autorisation d'acter en justice affaire Terralys.
Point sur l'éclairage public.
Convention reversement fond de financement TAP à la CCAE
Commission communale des impôts directs
Etude du soir école
Compte rendu Sygom
Point sur Téléthon.

Démission d’un conseiller municipal
Désignation du secrétaire de séance
Approbation du compte rendu du conseil du 2 septembre 2014
Désignation vice-présidence commission embellissement
Enquête public Nufarm
Club CPN (Comprendre Protéger la Nature)
Fixation du tarif horaire nettoyage trottoirs, caniveaux et coupe haies pour facturation au riverain défaillant.
Heures supplémentaires et complémentaires des agents communaux.
Primes du personnel
Réforme instruction des permis de construire
Transfert de police du Maire Assainissement Non Collectif
Fonds de péréquation des ressources intercommunales et communales
Intégration du véhicule C5 dans l’actif communal.
Modification du règlement location maison de village.
Achat d’un coffre-fort pour mairie
Organisation du repas des Ainés.

Approbation du compte-rendu de la séance en date du 8 juillet 2014
Personnel : Bonification indiciaire – poste d’un agent d’entretien
Contrat surveillance cantine – nombre d’heures
Pénalités – établissement Bordier – Maison pour Tous
Devis – SIEGE (Syndicat Intercommunal d’Electricité et du Gaz de l’Eure) – changement des lampes au mercure
Enquête publique Nufarm
Téralys – prise en charge des frais d’avocat
Convention avec le Conseil Général pour les travaux des écluses sur la Grande Rue
Taxe d’aménagement sur les abris de jardin
Compteur forain pour la fête Saint Hubert
Autorisation appels d’offres – Ecluses, terrain de tennis et école
Caméra de surveillance
Encaissement don – Vieille Tour
Remboursement frais Eurosoft
Point sur le Journal de Port-Mort
Demande de titre Maire Honoraire
Rapport d’activité du Sygom
QUESTIONS DIVERSES

- Approbation des comptes rendus de conseil en date des 30 mai 2014 et 20 juin 2014
- Utilisation de la Maison pour Tous
- Remboursement abonnement base de données sur les prix des travaux
- Demande de subvention pour l'aménagement d'un arrêt de bus
- Modification du tableau des effectifs – régularisation poste titulaire
- Arrêtés municipaux sur la consommation d'alcool sur la voie publique et sur l'élagage et l'entretien des trottoirs
- Syndicat Intercommunal d'Electricité et du Gaz de l'Eure – Liste des projets 2015
- Convention avec Gaz Réseau Distribution France (GRDF)
- Redevance cantine
- Ligne de trésorerie
- Motion de l'Association des Maires de France sur la baisse des dotation
- France Telecom – Redevance occupation du domaine public
- Point Plan Local d'Urbanisme
- Elections de délégués suppléants complémentaires dans les commissions de la Communauté de Communes des Andelys & ses Environs
- Point sur les T.A.P. (temps d'activités périscolaires)
- Compte-rendu du conseil d'école
- Compte-rendu Comité syndical du SIEGE (Syndicat Intercommunal de l'Electricité et du Gaz de l'Eure)
- Questions diverses
> Commission Embellissement

Élection des délégués du conseil municipal et de leurs suppléants en vue de l'élection sénatoriale

Désignation du secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal de la séance du 6 mai 2014
Réforme des rythmes scolaires – horaires école
Participation au budget de fonctionnement du psychologue scolaire
Avis sur enquête publique WH 2
Subvention complémentaire – Société de Chasse
Questions diverses

Désignation du secrétaire de séance.
• Approbation compte rendu conseil du 3 avril 2014
• Ajustement commissions
• Compte rendu commissions :
• Embellissement
• Du personnel
• Sentes et chemins
• Travaux sécurité routière
• Compte réunion conseil communautaire du 24 avril 2014
• Désignation représentants des commissions à la C.C.A.E.
• Point travaux feux tricolores
• Création d’un poste ouvrier paysager
• Compte rendu commission des finances, décision modificative
• Tarif reproduction documents administratifs
• Acceptation de don.
• Election correspondant défense.
• Fête du village prise en charge Mairie.
• Autorisation d’acter poursuite pour règlement des bâtisseurs régionaux.
• Permanences élections européennes du 25 avril 2014
• Questions diverses

[odjcrcm]140403#01[/odjcrcm] - Elaboration des commissions et comités consultatifs
[odjcrcm]140403#02[/odjcrcm] - Indemnités du Maire et des Adjoints
[odjcrcm]140403#03[/odjcrcm] - Délégués auprès des syndicats
[odjcrcm]140403#04[/odjcrcm] - Indemnités kilométriques
[odjcrcm]140403#05[/odjcrcm] - Décision modificative budgétaire
[odjcrcm]140403#06[/odjcrcm] - Acceptation de dons
[odjcrcm]140403#07[/odjcrcm] - Demande de subvention – travaux école
[odjcrcm]140403#08[/odjcrcm] - Questions diverses

[odjcrcm]140328#01[/odjcrcm] - Élection du maire et des adjoints.